CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Dernière mise à jour : 21/03/2025

Bienvenue dans l’univers de Soler Communication, où créativité et stratégie se rencontrent.
Avant qu’on lance ensemble des projets de qualité, voici les règles du jeu pour une relation pro et fluide.


Article 1 – Objet

Les présentes CGV régissent la relation contractuelle entre Soler Communication, situé au 481 Route du Chalet Blanc, 40990, Saint-Vincent de Paul, France et immatriculée sous le numéro SIRET 92478496000016, et tout client (professionnel ou particulier) faisant appel à nos services (on vous appelle ici « le Client », c’est plus court).

Lorsque vous validez un devis ou passez commande, vous acceptez automatiquement ces CGV, mais promis, elles ne mordent pas.


Article 2 – Prestations proposées

Nous proposons trois grandes expertises pour propulser votre visibilité :

  • So Com : Communication et branding taillés sur mesure.
  • So Event : Organisation d’événements à votre image.
  • So Sponsoring : Partenariats stratégiques qui comptent pour vos cibles.

Tous nos services font l’objet d’un devis clair, détaillé et validé par vous avant le démarrage.


Article 3 – Commande et devis

  1. Toute collaboration commence par un échange chaleureux (on adore discuter de vos projets !).
  2. Ensuite, un devis précis vous est transmis. Il est valable 30 jours à compter de son émission.
  3. Votre validation (écrite ou électronique) du devis marque le début de notre aventure commune.

Important : Certains projets requièrent un acompte (de 30 à 50 % du prix total) pour être lancés.
Pas d’inquiétude, vous en serez informé et cela sera clairement indiqué dans le devis.


Article 4 – Tarifs et paiement

  • Nos tarifs sont en euros, hors taxes et hors frais annexes
    (Déplacements importants, impressions spécifiques, etc. – tout est précisé à l’avance).
  • Modalités de paiement : virement bancaire ou éventuellement chèque (si vous êtes old-school, on respecte !).
  • Le solde doit être réglé 30 jours après réception de la facture (on est cool, mais on aime aussi être réglés à temps !).

En cas de retard de paiement (ça n’arrive presque jamais 😉), une pénalité de retard sera appliquée, conformément à l’article L441-10 du Code de commerce.


Article 5 – Délais et livraison

On s’engage à respecter les délais annoncés, c’est promis. Mais pour que ça roule comme prévu, il faut que nos échanges soient fluides et vos retours rapides.

Un retard exceptionnel ? (tempêtes, coupures d’électricité, invasion de sangliers…)
Promis, on vous prévient immédiatement et on trouve une solution ensemble.


Article 6 – Obligation et responsabilité

  • Nous mettons toute notre expertise à votre service (et une grande dose de passion aussi).
  • Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables pour des retards ou des inexactitudes dus à des informations fournies par le Client.
  • Une fois livrés, les contenus ou créations sont sous votre responsabilité.
    Mais rassurez-vous, en cas de problème, on n’est jamais loin pour vous aider !

Article 7 – Propriété intellectuelle

  • Les créations réalisées par Soler Communication restent notre propriété intellectuelle jusqu’au paiement intégral de la prestation.
  • Une fois réglées, elles sont à vous (avec cession des droits d’utilisation si prévue dans le devis). Toutefois, notre signature ou mention reste discrètement présente en bas, quand cela s’applique (petit clin d’œil à votre agence préférée 😉).

Article 8 – Résiliation

Parce que ça n’arrive (presque) jamais, on en parle quand même :

  • En cas de résiliation par le Client avant la livraison finale, des frais seront appliqués au prorata du travail déjà effectué.
  • Si nous devons interrompre la prestation (ce serait gravement exceptionnel !), vous serez remboursé des sommes versées pour les parties non réalisées.

Article 9 – Confidentialité

Vos projets, vos idées, vos infos… on garde tout bien au chaud (et surtout confidentiel). Nos échanges restent entre nous.


Article 10 – Droit applicable

Ces CGV sont soumises au droit français. En cas de désaccord, on cherche une solution à l’amiable d’abord (avec un bon café); sinon, les tribunaux compétents seront saisis.


Merci de nous faire confiance !

Chez Soler Communication, on aime les collaborations durables, humaines et efficaces. Ces CGV ne sont pas là pour compliquer les choses, mais pour clarifier et sécuriser nos échanges. Pour toute question ou précision, notre équipe est disponible et vous répondra avec plaisir.

Contactez-nous ici : communication.soler@gmail.com🌞